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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BOISSELET
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ECOLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLEX
ETABLISSEMENT BOISSELET, SAS

Numéro de dépôt :
99780203
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2029

Présentation de la marque ECOLEX

Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BOISSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BOISSELET domicilié(e) 3 rue de la Motte - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ECOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOLEX arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

ETABLISSEMENT BOISSELET a également déposé les autres marques suivantes : ROTABO , PETALMATIC


ETABLISSEMENT BOISSELET, SAS - 3 rue de la Motte - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 516320264


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399584 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703393 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°752898 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Broyeurs (machines) ; broyeurs de sarments.